Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIBROSTAT
BERTIN CIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1560941
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999

Présentation de la marque FIBROSTAT

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BERTIN CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIBROSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTIN CIE domicilié(e) 59, Rue Pierre Curie, Z.I, 78370 PLAISIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque FIBROSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIBROSTAT est expirée depuis le 20 novembre 1999.

BERTIN CIE a également déposé les autres marques suivantes : THERMOSOUFFLANTE , CHORIMAC 8 , FIX TROMP , ALADIN , TECHNOTROPIC , MONOMAC , TEBALDI , A2BTECHNOLOGIES , A , AGROVISOR


BERTIN CIE (Société Anonyme) - 59, Rue Pierre Curie, Z.I, 78370 PLAISIR - France


CABINET ORES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement;supports d'enregistrements magnétiques;équipements pour le traitement de l'information;ordinateurs, micro-ordinateurs, micro-processeurs, terminaux informatiques et imprimantes;générateurs lasers, fibres optiques, circuits électriques et électroniques;appareils et systèmes de détection à distance de la valeur d'un paramètre physique en particulier la température, la pression, le champ électrique, le champ magnétique, un déplacement, l'état ou la composition d'une substance, la présence d'impuretés;capteurs à cristal liquide;appareils et réseaux multiplexés à fibres optiques de détection des variations de la diffusion lumineuse d'un ou de plusieurs capteurs sensibles à une grandeur physique;papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, documentation, brochures, manuels, publications imprimées; photographies caractères d'imprimerie, clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.